Au bout de combien de moment peut-on rejeter votre cheque ?

Au bout de combien de moment peut-on rejeter votre cheque ?

Il va i?tre bon de savoir que par rapport aux etablissements bancaires francais, le delai d’encaissement d’un cheque est en mesure de varier. Cette variation peut dependre d’un tas de criteres qui evaluent si votre cheque peut etre encaisse ou rejete et ces criteres sont bien souvent meconnus. Alors quel est le delai de rejet d’un cheque ? Que se passe-t-il entre le moment du depot et celui de l’encaissement d’un cheque ? Nous repondrons a toutes vos demandes au sein d’ ce post.

Quel reste le delai de rejet d’un cheque ?

En France, il existe 2 delais distincts concernant l’encaissement d’un cheque bancaire :

  • le delai legal d’encaissement : votre delai est de 8 temps. Cette duree va permettre a votre banque de s’assurer que le cheque emis est bien approvisionne.
  • le delai de validite d’un cheque avant sa deposition : ce delai est de 1 an et 8 heures.

    J’ai banque possede donc un delai de 8 jours avant de rejeter un cheque. Une fois le cheque signale tel « sans provision » Vous allez avoir un delai de 7 journees Afin de regulariser la situation.

    En cas d’impaye, la banque a un delai de 30 heures pour envoyer un certificat de non paiement a 1 huissier, qui entamera la procedure. Si votre delai reste passe, la beneficiaire du cheque ne va i?tre plus en mesure de reprocher a son emetteur l’absence de solvabilite, ainsi, ne saura plus utiliser son cheque.

Comment se passe un rejet de cheque ?

Si vous realisez un cheque sans les fonds suffisants sur la compte, un coup encaisse, votre dernier sera classe « sans provision » par la banque du beneficiaire. Ca ne veut pas necessairement dire que vous etes en negatif dans votre compte, mais cela atteste d’une insuffisance de fonds par rapport au montant du cheque.

Un coup que la cheque est classe « sans provision », vous avez 7 heures Afin de regulariser la situation. Si vous souhaitez representer le cheque, mais qu’il est de nouveau refuse, vous risquez d’etre interdit bancaire. Le beneficiaire du cheque est en mesure de alors recourir a un huissier de justice Dans l’optique de solliciter le recouvrement une somme due.

Si la situation reste regularisee, il va suffire alors de rapatrier la preuve du paiement au montant exacte une somme due, a le beneficiaire.

Comment savoir si un cheque reste rejete ?

Il va falloir d’abord tarder des delais d’encaissement qui varient entre 2 et 8 jours apres avoir realise une remise de cheque via 1 bordereau. Passe ce delais, si le cheque n’est toujours nullement dans la compte ou si le webmaster a qui vous avez fera le cheque temoigne de votre anomalie, Cela reste important de demander l’aide sa banque.

Si vous etes l’emetteur d’un cheque sans provision, la banque pourra aussi vous contacter directement par les moyens de la convention bancaire (email ou telephone, puis par courrier) Dans l’optique de vous informer des consequences du rejet de cheque. Vous pouvez egalement obtenir une lettre de demande de regularisation.

Si vous etes le beneficiaire d’un cheque sans provision, vous recevrez une attestation de rejet de cheque, ainsi, pourrez ainsi demander un moyen de paiement alternatif en part de l’emetteur.

Il va falloir egalement savoir que le rejet d’un cheque fera l’objet de frais bancaires :

  • 30 euros pour les cheques d’un montant inferieur ou egal a 50 euros
  • 50 euros pour les cheques d’un montant superieur a 50 euros

Comment regulariser votre cheque rejete ?

De sorte i  regulariser la situation, vous pouvez :

  • Reapprovisionner la compte afin que Notre somme due puisse etre honoree. Le debit du compte bancaire permettra de prouver la regularisation.
  • Regler le cheque avec un nouvelle moyen de paiement (en liquide, entre autres).
  • Recuperer le cheque sans solde et le restituer a Notre banque comme preuve de sa regularisation.
  • Reclamer a sa banque de bloquer la somme, une provision destinee uniquement au paiement du cheque. Pour cela, le cheque devra etre represente (dans un delai d’un an, auquel cas la provision redeviendra accessible).

Des que la situation est regularisee aupres de ce banque, elle peut lever l’interdiction bancaire en informant la Banque de France. A son tour, les autres banques seront egalement informees. Cependant, votre banque ne est en aucun cas tenue de vous redonner un carnet de cheques.

Toutefois, et Afin de eviter ces extremes, Il semble possible de designer 1 titulaire responsable seul en cas d’incidents de paiement. Cette procedure doit malgre tout etre realisee au prealable. Et Di?s lors, seule une telle personne fera l’objet d’une interdiction bancaire, aussi si elle possede un compte joint.

Vous etes beneficiaire d’un cheque mais vous n’avez aucun compte ? Rendez-vous dans notre article comment encaisser un cheque sans compte pour en connaitre plus.

Qu’est votre que je risque a faire un cheque sans provision ?

Si l’emetteur du cheque n’a nullement regularise sa situation, sa banque d’origine va etre dans l’obligation de le placer interdit bancaire pendant une duree de 5 annees. Cette interdiction comprend :

  • Une inscription au Ficher Central des Cheques une Banque de France (dans un delai de 48h apres le rejet de votre cheque sans provision)
  • L’envoi d’une lettre d’injonction a l’emetteur du cheque
  • J’ai remise de l’ensemble de toutes vos cheques bancaires a la banque (meme s’il s’agit d’un nouvelle etablissement bancaire)
  • L’impossibilite d’emettre des cheques pendant une duree de 5 ans

Cette interdiction concernera l’integralite des comptes et dans l’ensemble des etablissements bancaires francais. Si l’emetteur detient des comptes joints ou d’autres comptes fabswingers individuels, une telle interdiction touchera egalement des autres titulaires, au titre de leur solidarite avec l’emetteur du cheque.

A voir aussi : Afin de ne plus confondre l’encaissement d’un cheque et l’endossement, rendez-vous dans une article comment endosser 1 cheque ?

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